Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SAVOYARD
FROMAGERIES CONUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1346390
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996
LE PETIT SAVOYARD de FROMAGERIES CONUS

Présentation de la marque LE PETIT SAVOYARD

Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES CONUS domicilié(e) 47, route de Bonneville, 74100 ANNEMASSE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LE PETIT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SAVOYARD est expirée depuis le 13 mars 1996.

FROMAGERIES CONUS a également déposé les autres marques suivantes : LA SEMEUSE , LE PETIT SAVOYARD , LE FAUCIGNERAND , LE PETIT SAVOYARD


FROMAGERIES CONUS, Société anonyme - 47, route de Bonneville, 74100 ANNEMASSE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Des Fromages.