LE PETIT SAVOYARD
Présentation de la marque LE PETIT SAVOYARD
Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SAVOYARD est expirée depuis le 13 mars 1996.
FROMAGERIES CONUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34